Mentions légales
Éditeur du Site
Centre d’Innovation pour l’Emploi et le Reclassement Social
14 rue Louis Astouin
13002 Marseille
04 91 90 38 11
Responsable : Françoise Batteau Nasri
Conception et développement
Stéphanie Putaggio
Communication – Expertise – Développement Web
13100 Aix-en-Provence
SIREN 883 273 849
Hébergement
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Propriété intellectuelle
Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive du Cieres et du concepteur du site. La conception, le graphisme, le contenu, l’organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l’entière propriété du Cieres. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).
Illustrations : @2021, Collection Humaaans by Pablo Stanley
Vidéos : @2021, CIERES
Protection des données
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Liens hypertextes et services tiers
Le CIERES ou le concepteur du site n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le CIERES et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par le CIERES ou le concepteur du site.
Modifications
Le CIERES se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis
Litiges
Les présentes conditions du site cieres.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
